Normes

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Favoriser la cohérence des pratiques

Le CNO France œuvre à l’harmonisation des méthodes de calcul et des référentiels utilisés sur les marchés de taux en euros, pour garantir cohérence et lisibilité à l’échelle du marché.


À travers l’élaboration de normes, il définit des cadres techniques partagés qui facilitent la coordination et les échanges entre les différents acteurs financiers.

Dernières
normes et usages

Normes & Usages – Marché de Taux – Make Whole Call

Analyse du mécanisme du Make Whole Call, une option de remboursement anticipé associée à une marge sur benchmark de taux.

Normes & Usages – Marché de Taux – Euro Linked Bond

Mise à jour du marché des obligations liées à l’inflation au niveau international et standardisation des pratiques par le CNO/FBA.

Normes & Usages – Marché de Taux – Volume 2

Focalisé sur la valorisation des instruments "plain vanilla", ce document introduit les courbes de taux (swap, zéro-coupon, forward) utilisées sur le marché.

Normes & Usages – Marché de Taux – Covered Bonds

Panorama européen du marché des obligations sécurisées (covered bonds), mettant en lumière leur structure, sécurité juridique et traitement en cas de défaut.

Normes & Usages – Indexed Bonds

Note technique sur les définitions de calcul des obligations souveraines indexées à l’inflation (OATi, OAT€i). Précise les standards appliqués aux coupons et au principal.

Normes & Usages – Marché de Taux – Intro

Présentation du cadre juridique, des méthodes de calcul et conventions en vigueur sur le marché international de la dette en euros. Le document introduit aussi les différents types de titres à taux fixe ou variable.