Normes

 
  
  
 
  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Historique

 
 
 
 
 
 
 
2014_02_13 Normes & Usages – Marché de Taux – Make Whole Call
Les emprunts comportant un Make Whole Call (MWC) possèdent une option de remboursement, au gré de l’émetteur, de tout ou partie de l’emprunt obligataire à tout moment. Cette option fait référence à un taux de marché qui est un benchmark de référence plus une marge exprimée en points de base.
 
2014_01_20 Normes & Usages – Marché de Taux – Euro Linked Bond
Le marché des obligations liées à l’inflation est maintenant international. Cette mondialisation a été caractérisée par une standardisation du marché à travers toutes les régions. Le CNO/FBA s’est montré très actif sur ce marché a publié à plusieurs reprises sur le sujet. Ce document fournit une mise à jour du marché des obligations inflation.
 
 
2012_10_16 Normes & Usages – Marché de Taux – Volume 2
Ce volume 2 se focalise sur l’évaluation des structures simples (“plain vanilla”) et ne concerne pas les structures “exotiques”. Il décrit les principaux concepts utilisés pour valoriser un instrument de taux sur la courbe :
• Equivalences de taux entre la courbe swap au pair, la courbe zéro coupons, la courbe des taux forward issue de la courbe swap au pair.
• Valorisation d’instruments de taux “plain vanilla”, notamment titres à taux fixe, titres indexés inflation (I/L bonds), et titres à taux variable comme les titres référencés sur des indices long terme comme les CMS (Constant Maturity Swaps) ou les CMT (Constant Maturity Treasuries).
 
 
2012_04_17 Normes & Usages – Marché de Taux – Covered Bonds
Cette note décrit le paysage européen du marché des Covered Bonds. Les Covered Bonds sont des obligations garanties par un portefeuille dédié d’actifs sous-jacents, elles accordent aux porteurs une sécurité supérieure à celle d’un titre obligataire classique par octroi d’un privilège opposable à la masse des créanciers en cas de faillite.
 
 
2011_07_15 Normes & Usages – Marché de Taux – Indexed Bonds
This note mainly covers the calculation definitions and standards applicable to inflation-linked sovereign issues structured as OATis and OAT€is, with indexing of the principal and coupons.
 
 
2010_12_01 Normes & Usages – Marché de Taux – Intro
Le document ci-contre décrit en détail le cadre juridique, les méthodes de calcul, les conventions en application ainsi que les principaux types d’obligations et autres titres de créance à taux fixe ou variable sur le marché international de la dette en Euro.
 
 
2010_12-01 Normes & Usages – Marché de Taux – Volume 1
Ce Volume 1 des Normes et Usages Obligataires définit les différents types de taux (taux nominal, capitalisé, équivalent, actuariels, taux zéro-coupon) puis détaille les implications des conventions internationales en termes de jours ouvrés et le calcul du prix brut, du prix net et du coupon couru d’une obligation ainsi que la valorisation des STRIPS.
 
 
1998_01_01 Normes & Usages – Marché de Taux – La Note Grise
La note grise a été rédigé de 1995 à 2003 pour répertorier tous les usages de calcul sur le marché du Franc Français et de l’EURO. Dans sa version pdf les chapitres suivants sont accessibles :
CHAPITRE 2 : LES INDICES DE REFERENCE
CHAPITRE 3 : DEFINITIONS ET NOTATIONS GENERALES
CHAPITRE 4 : COUPONS PLEINS
CHAPITRE 5 : COUPONS COURUS
CHAPITRE 6 : COUPONS ATYPIQUES ET OBLIGANTION A LIBERARIONT FRACTIONNEES
CHAPITRE 7 : TAUX ACTUARIEL
CHAPITRE 8 : MARGE ACTUARIELLE DES EMPRUNTS A TAUX VARIABLE
CHAPITRE 11 : COMPARAISON DES MARCHES DU FRANC ET DE L’EURO
CHAPITRE 12 : MARCHE MONETAIRE